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Brevet européen · EP3569982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569982
- Numéro de demande
- EP17890879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/30 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G06T 7/73 (2017.01)G06T 7/246 (2017.01)G06K 9/00 (2022.01)
- Priorité
- JP 2017004110 13.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/038645 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/131258 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
OGATA, Takehito
Tokyo 100-8280, JP
TAGAWA, Shinya
Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP
UCHIDA, Yoshitaka
Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP
KIYOHARA, Masahiro
Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP
SAKANO, Morihiko
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.