BESTIMMUNG EINER LEBENSBESTIMMENDEN GRÖSSE

Brevet européen · EP3570127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570127
Numéro de demande
EP18172319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B22F 10/85 (2021.01)
G05B 19/4099 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

Osborne, Mark

Harmston, Lincoln, LN5 9SL, GB

Balandier, Quentin Luc

Lincoln, LN5 7QN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.