DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3570174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570174
- Numéro de demande
- EP19175063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 13/24 (2006.01)G06F 9/455 (2018.01)G06F 9/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018096329 18.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SUGITA, Yasuhiro
Tokyo, 135-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.