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Brevet européen · EP3570498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570498
Numéro de demande
EP19174721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
BE 201805321 16.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 29 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  7. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Niko nv

Niko NV

Industriepark West 40, 9100 Sint-Niklaas, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DE BOCK, Yannick

9120 Beveren, BE

DUFLOU, Joost

3000 Leuven, BE

AUQUILLA, Andres

3000 Leuven, BE

VERCAMMEN, Johan

2560 Nijlen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.