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Brevet européen · EP3570513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570513
Numéro de demande
EP18172675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 67/12 (2022.01)
H04L 67/10 (2022.01)
H04L 69/321 (2022.01)
G06F 9/54 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Fischer, Jan-Gregor

85604 Zorneding, DE

Hubauer, Thomas

85748 Garching bei München, DE

Pirker, Michael

83661 Lenggries, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.