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Brevet européen · EP3570701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570701
Numéro de demande
EP17711307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2017
Publié
27 nov. 2019
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 24/22 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/000029 23.01.2017
Publication PCT
WO2018/134632 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 5 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.12.2020

  3. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

ESTEVE, Victor

13.306-530 Itú - SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.