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Brevet européen · EP3570701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570701
- Numéro de demande
- EP17711307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2017
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 24/22 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000029 23.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/134632 26.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 5 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2020
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
ESTEVE, Victor
13.306-530 Itú - SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.