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Brevet européen · EP3570766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570766
Numéro de demande
EP18703494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
IT 201700006369 20.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051237 18.01.2018
Publication PCT
WO2018/134319 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 24 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.02.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Orthofix S.r.l.

Orthofix S.R.L.

Via delle Nazioni 9, 37012 Bussolengo (Verona), IT

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. S.A.

Via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

VICENZI, Federico

38024 Peio (Trento), IT

VENTURINI, Daniele

37064 Povegliano Veronese (Verona), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.