SCHULTERIMPLANTATKOMPONENTEN

Brevet européen · EP3570786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570786
Numéro de demande
EP18713054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201762448205 P 19.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/014248 18.01.2018
Publication PCT
WO2018/136642 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 3 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.06.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Encore Medical, L.P. (D/B/A DJO Surgical)

9800 Metric Boulevard, Austin, TX 78758, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FRANKLE, Mark, Alan

Tampa, Florida 33602, US

ABBOUD, Joseph, Albert

Bryn Mawr, Pennsylvania 19010, US

DICKSON, Andrew, M.

Austin, Texas 78732, US

LEVY, Jonathan, C.

Fort Lauderdale, Florida 33308, US

WIDDING, Kirstin

Austin, Texas 78701, US

WILLIAMS, Gerald, Ross, Jr.

Villanova, Pennsylvania 19085, US

AXELSON, Stuart, L., Jr.

Succasunna, New Jersey 07876, US

PLOWMAN, Nathan, Oliver

Wellsville, Utah 85339, US

NAMDARI, Surena

Gladwyne, Pennsylvania 19035, US

HYER, Richard, Justin

Hyrum, Utah 85339, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.