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Brevet européen · EP3570787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570787
Numéro de demande
EP18742374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201762448547 P 20.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/013795 16.01.2018
Publication PCT
WO2018/136393 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 8 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KEHRES, Clinton E.

Warsaw Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.