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Brevet européen · EP3570788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570788
Numéro de demande
EP18701718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/92 (2006.01)
Priorité
DE 102017101191 23.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051501 23.01.2018
Publication PCT
WO2018/134423 26.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 12 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.03.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

VARSANI, Anil

78532 Tuttlingen/Möhringen, DE

SUNGU, Mevlüt

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.