SCHWIMM- UND TAUCHHILFE MIT EINER KAMERA
Brevet européen · EP3570945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570945
- Numéro de demande
- EP18702056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 34/10 (2020.01)G03B 17/08 (2021.01)A63B 35/12 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)B63C 11/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017101146 20.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050213 04.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134060 26.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
WALPURGIS, Hans-Peter
6352 Ellmau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.