BELÜFTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3570966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570966
- Numéro de demande
- EP18700052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)C02F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017100938 18.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050170 04.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134052 26.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Aqseptence Group GmbH, Passavant-Geiger-Straße 1, 65326 Aarbergen, Allemagne → Passavant-Geiger GmbH, Passavant-Geiger-Straße 1, 65326 Aarbergen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
ZHANG, Jiansan
63755 Alzenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.