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Brevet européen · EP3571184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571184
- Numéro de demande
- EP18700611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07C 251/12 (2006.01)C07C 251/24 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)C08G 65/331 (2006.01)A61K 8/84 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17305069 23.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051474 22.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134410 26.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BENCZEDI, Daniel
1242 Satigny
TCHAKALOVA, Vera
1242 Satigny
GIUSEPPONE, Nicolas
67980 Hangenbieten, FR
HERRMANN, Andreas
1242 Satigny
LUTZ, Eric
33600 Pessac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.