ZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM MAIGLÖCKCHENDUFT

Brevet européen · EP3571273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571273
Numéro de demande
EP18702931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 45/45 (2006.01)
C07C 47/27 (2006.01)
Priorité
EP 17151937 18.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051057 17.01.2018
Publication PCT
WO2018/134220 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

COULOMB, Julien

1211 Geneva 8

WALTHER, Eric

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.