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Brevet européen · EP3571417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571417
Numéro de demande
EP18742000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
24 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 1/08 (2006.01)
F04B 49/025 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Priorité
US 201762447625 P 18.01.2017
US 201815872435 16.01.2018
Demande PCT
PCT/US2018/014039 17.01.2018
Publication PCT
WO2018/136506 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

SIMPSON, David D.

Discovery Bay, CA 94505, US

RAMIREZ, Antonio U.

San Francisco, CA 94110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.