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Brevet européen · EP3571480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571480
Numéro de demande
EP17892899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
27 nov. 2019
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01S 3/784 (2006.01)
B64U 101/30 (2023.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201762447273 P 17.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/066524 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/136175 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 24 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  4. 27 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Micasense, Inc.

1300 N Northlake Way Suite 100, Seattle, Washington 98103, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DARVAS, Felix

Seattle, Washington 98107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.