SYSTEME D'ANALYSES BIOLOGIQUES
Brevet européen · EP3571511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571511
- Numéro de demande
- EP18702764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750430 19.01.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050111 17.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134518 26.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BEAUDUCEL, Florent
34070 Montpellier, FR
BENEZETH, Philippe
30132 Caissargues, FR
CRES, Thibault
34740 Vendargues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.