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Brevet européen · EP3571550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571550
- Numéro de demande
- EP18847229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)G03G 21/16 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018067897 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036211 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/187237 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 15 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
Nagoya-shi, Aichi 4678562, JP
Nagoya-shi, Aichi 4678562, JP
Nagoya-shi, Aichi 4678562, JP
Nagoya-shi, Aichi 4678562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.