BEDIENELEMENT FÜR EIN LABORGERÄT
Brevet européen · EP3571567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571567
- Numéro de demande
- EP18709275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 1/02 (2006.01)G05G 5/05 (2006.01)G05G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017100925 U 20.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053828 15.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149936 23.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 18 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 18 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
91552 Röthenbach an der Pegnitz, DE
91183 Abenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.