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Brevet européen · EP3571688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571688
- Numéro de demande
- EP18700539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)G09F 9/302 (2006.01)G09F 19/02 (2006.01)G09F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17150544 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050272 05.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/127563 12.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
KAUFMANN, Bernd
38124 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.