HAPLOIDEMBRYOGENESE

Brevet européen · EP3571926 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571926
Numéro de demande
EP19186241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
27 nov. 2019
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01H 1/08 (2006.01)
A01H 1/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/069851 24.09.2013
Divisionnaire de
EP14772335
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 15 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.10.2024

  5. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  6. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Stichting Wageningen Research

Droevendaalsesteeg 4, 6708 PB Wageningen, NL

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

ANGENENT, Gerrit Cornelis

6704 AW Wageningen, NL

SORIANO CASTAN, Mercedes

22400 Monzon, ES

HUI, Li

Haidian District, Beijing 100094, CN

BOUTILIER, Kimberly

3453 ML De Meern, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.