ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3571933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571933
- Numéro de demande
- EP18174277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23L 2/60 (2006.01)A23L 29/30 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 33/105 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
5330 Fuschl am See, AT
5330 Fuschl am See, AT
5330 Fuschl am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.