TRÄGERELEMENT UND SYSTEM
Brevet européen · EP3571957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571957
- Numéro de demande
- EP19175469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2019
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47B 13/00 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)F16B 12/44 (2006.01)A47B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 1850611 23.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
BJÖRCK, Peter
239 34 Skanör, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.