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Brevet européen · EP3572130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3572130
- Numéro de demande
- EP19168615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A63F 13/245 (2014.01)A63F 13/235 (2014.01)A63F 13/285 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018101076 25.05.2018JP 2018101077 25.05.2018JP 2018101078 25.05.2018JP 2018101079 25.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
TAKEI, Masaya
Kyoto 601-8501, JP
MINAGAWA, Shinta
Kyoto 601-8501, JP
MARUYAMA, Kazuhiro
Kyoto 601-8501, JP
ODANAKA, Kohei
Kyoto 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.