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Brevet européen · EP3572130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572130
Numéro de demande
EP19168615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
27 nov. 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A63F 13/245 (2014.01)
A63F 13/235 (2014.01)
A63F 13/285 (2014.01)
Priorité
JP 2018101076 25.05.2018
JP 2018101077 25.05.2018
JP 2018101078 25.05.2018
JP 2018101079 25.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

TAKEI, Masaya

Kyoto 601-8501, JP

MINAGAWA, Shinta

Kyoto 601-8501, JP

MARUYAMA, Kazuhiro

Kyoto 601-8501, JP

ODANAKA, Kohei

Kyoto 601-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.