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Brevet européen · EP3572232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572232
Numéro de demande
EP17892141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
27 nov. 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 16/02 (2006.01)
D06P 5/00 (2006.01)
B41F 31/00 (2006.01)
Priorité
CN 201710048417 23.01.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/083967 11.05.2017
Publication PCT
WO2018/133258 26.07.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Newtech Textile Technology Development (Shanghai) Co., LTD

Building 6, No.380_388, Jinbai Road Jinshan Industrial Zone, Shanghai 201505, CN

Inventeur

CHUNG, Po-Wen

Shanghai 201613, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.