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Brevet européen · EP3572277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572277
Numéro de demande
EP19175811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
27 nov. 2019
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018097753 22.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

2-9-13, Nakameguro, Meguro-ku,, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

OTSUKA, Fumiya

Tokyo, 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.