KIESFANGLEISTE
Brevet européen · EP3572595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3572595
- Numéro de demande
- EP19175829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04D 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018102827 U 22.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BRINK, Stefan
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.