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Brevet européen · EP3572680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572680
Numéro de demande
EP19175139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
27 nov. 2019
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018099148 23.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

WATANABE, Toru

Inuyama-shi, Aichi, JP

AMANO, Seiji

Inuyama-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.