WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3572691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3572691
- Numéro de demande
- EP17892345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2017
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/002038 21.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/134986 26.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
MIZOGUCHI, Yoshitomo
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
MURAYAMA, Yuya
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
YATA, Shizuka
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.