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Brevet européen · EP3572850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572850
Numéro de demande
EP19163980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
27 nov. 2019
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/124 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 7/04 (2006.01)
G01V 8/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018112045 18.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Imos Gubela GmbH

IMOS Gubela GmbH

Kniebisstrasse 1, 77871 Renchen, DE

Inventeur

GUBELA, Hans-Erich

77876 Kappelrodeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.