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Brevet européen · EP3572856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572856
Numéro de demande
EP17893315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
27 nov. 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
JP 2017008636 20.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/046029 21.12.2017
Publication PCT
WO2018/135235 26.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Nippon Tsushin Denzai Co., Ltd.

226, Higashi 1-chome, Komaki-shi, Aichi 485-0831, JP

Sumitomo Electric Industries, Ltd

Sumitomo Electric Industries, Ltd.

5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

SEITA, Mitsumasa

Komaki-shi, Aichi 485-0831, JP

NISHIOKA, Daizo

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.