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Brevet européen · EP3573113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573113
- Numéro de demande
- EP18174164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01L 31/05 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Solyco Technology GmbH, Baseler Strasse 60, 12205 Berlin, Allemagne → SOLYCO TECC GmbH, Flughafen Tegel 1, Gebäude H/ZKSI, 13405 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 17 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 17.04.2020
1 entrée antérieure
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
12205 Berlin, DE
12205 Berlin, DE
12205 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.