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Brevet européen · EP3573203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573203
- Numéro de demande
- EP18741718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)F16L 57/00 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/123 (2006.01)F16L 3/26 (2006.01)H02G 3/34 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017007168 19.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/000591 12.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/135392 26.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
TANAKA, Yuji
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
MATSUYAMA, Hiroki
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.