OSCILLATEUR DE RÉFÉRENCE À RAPPORT CYCLIQUE VARIABLE, SYNTHÉTISEUR DE FRÉQUENCE ET RÉCEPTEUR DE SIGNAUX AVEC L'OSCILLATEUR DE RÉFÉRENCE

Brevet européen · EP3573241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573241
Numéro de demande
EP18174100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H03L 7/08 (2006.01)
H03K 5/156 (2006.01)
H03L 7/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 17 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Casagrande, Arnaud

2014 Bôle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.