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Brevet européen · EP3573452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573452
Numéro de demande
EP18744805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
4 août 2021
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01K 31/16 (2006.01)
A01K 31/14 (2006.01)
A01K 31/10 (2006.01)
A01K 31/00 (2006.01)
A01K 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201762451500 P 27.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015619 27.01.2018
Publication PCT
WO2018/140838 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  6. 27 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2021

  7. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

611 North Higbee Street, Milford, Indiana 46542, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

VAN DALEN, H. G.

Arnhem 6824 AW, NL

DONKER, Johannes Albert

Woudenberg 3931 DW, NL

LUTTELS, Frank

Beesel 5954 PJ, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.