WÄRMEBEHANDLUNGSSYSTEM MIT SPIRALFÖRDERER
Brevet européen · EP3573477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573477
- Numéro de demande
- EP18705038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 3/06 (2006.01)A21B 1/48 (2006.01)A21B 3/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28D 9/04 (2006.01)B65G 15/54 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)
- Priorité
- US 201715418519 27.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/014964 24.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/140440 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
GUNAWARDENA, Ramesh, M.
Solon, OH 44139, US
MOREY, Owen, Eugene
Huron, OH 44839, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.