REGALAUSLAGENSYSTEM

Brevet européen · EP3573498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573498
Numéro de demande
EP18745120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
25 sept. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/14 (2006.01)
A47B 57/30 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
A47B 55/00 (2006.01)
A47B 87/02 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201762452080 P 30.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015822 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/140906 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Inventeur

SUDDS, Edwin

Chicago, IL 60642, US

MORGEN, Jerome

Chicago, IL 60642, US

LOESCHKE, Jakob

Chicago, IL 60642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.