DECKEL FÜR KÜCHENMASCHINE

Brevet européen · EP3573506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573506
Numéro de demande
EP18703186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 36/10 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
US 201762451166 P 27.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015053 24.01.2018
Publication PCT
WO2018/140498 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

CODY, Thomas, Edward, Kingsborough

St. Margaret's TW1 1LU, GB

POTTER, James, Richard

Windsor SL4 3DS, GB

CHAMBERS, Oliver, Henry, Sherston

London SE23 1NT, GB

ROBERTS, Andrew, David

Kenilworth Warwickshire CV8 1FG, GB

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