VORRICHTUNGSSPITZE

Brevet européen · EP3573510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573510
Numéro de demande
EP18711753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201762466657 P 03.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/020412 01.03.2018
Publication PCT
WO2018/160811 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

CALABRESE, Andrew

Lancaster, MA 01523, US

WOOD, Mark, D.

Sterling, MA 01564, US

HUGHES, Gregory, Thomas

Hanson, MA 02341, US

GAFFNEY, Brian

Rutland, MA 01543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.