EIGENSCHAFTEN BASIERTE IDENTIFIKATION DES CHIRURGISCHEN TOOLS

Brevet européen · EP3573546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573546
Numéro de demande
EP18704380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
US 201762450458 P 25.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015316 25.01.2018
Publication PCT
WO2018/140646 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 17 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 East Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

BELL, Brett

Freedom, Pennsylvania 15042, US

CORPA DE LA FUENTE, Cedric

Gibsonia, Pennsylvania 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.