PIECE INTERMEDIAIRE DE FIXATION
Brevet européen · EP3573569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573569
- Numéro de demande
- EP18702821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/265 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750658 26.01.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050401 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138633 02.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 13 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.02.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
73590 Notre Dame de Bellecombe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.