KATHETERBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3573694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573694
- Numéro de demande
- EP18706406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17153603 27.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052107 29.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138324 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
O'SULLIVAN, Aidan G.
Tralee Co. Kerry V92 F7DT, IE
O'SULLIVAN, Leonard W.
Clonlara Co. Clare V94 REP9, IE
STACK, Austin
Limerick Co. Limerick, IE
DELOUGHRY, Niall
Limerick V94 EYY3, IE
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