EINSTELLUNG EINER THERAPEUTISCHEN STIMULATION

Brevet européen · EP3573701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573701
Numéro de demande
EP17743504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
4 déc. 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
G05B 13/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AU2017/050078 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/127902 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  2. 13 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Deep Brain Stimulation Technologies Pty. Ltd., 384-388 Albert Street, East Melbourne, VIC 3002, Australie → Boston Scientific Neuromodulation Corporation, 25155 Rye Canyon Loop, 91355 Valencia, CA, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  3. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  4. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  5. 6 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  6. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Neuromodulation Corporation

25155 Rye Canyon Loop, 91355 Valencia, CA, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

MCDERMOTT, Hugh

Mount Macedon Victoria 3441, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.