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Brevet européen · EP3573762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573762
- Numéro de demande
- EP18710995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017201418 30.01.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/000015 30.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/137731 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
SUDERMANN, Witali
95615 Marktredwitz, DE
ENDERLE, Udo
95659 Arzberg, DE
WEILAND, Lars-Peter
95173 Schönwald, DE
KOLB, Gerhard
95111 Rehau, DE
MOESCHL, Holger
95100 Selb, DE
PAUSCH, Horst
95126 Schwarzenbach an der Saale, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.