ULTRASCHALLGERÄT MIT EINEM KALTUMFORMMATERIAL
Brevet européen · EP3573771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573771
- Numéro de demande
- EP18706383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B08B 3/12 (2006.01)B21D 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017101603 27.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051211 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/137994 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 4 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
78166 Donaueschingen-Neudingen, DE
78256 Steisslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.