BAUELEMENT ODER HALTEELEMENT, DAS FÜR DIE PLASMABEARBEITUNG VON WERKSTÜCKEN EINSETZBAR IST UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER MECHANISCHEN VERBINDUNG ZWISCHEN EINEM BAUELEMENT UND EINEM HALTEELEMENT
Brevet européen · EP3573780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573780
- Numéro de demande
- EP18701726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23K 9/28 (2006.01)C09J 9/02 (2006.01)H01B 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017201159 25.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051578 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138084 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
SCHUSTER, Henning
01279 Dresden, DE
PÄTZ, Felix
03103 Neupetershain, DE
SCHNICK, Michael
09353 Oberlungwitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.