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Brevet européen · EP3573787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573787
Numéro de demande
EP18702210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B25B 15/00 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
DE 102017101348 25.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051868 25.01.2018
Publication PCT
WO2018/138214 02.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.07.2023

  6. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FISCHER, Kay

78532 Tuttlingen, DE

LINDNER, Stephan

78573 Wurmlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.