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Brevet européen · EP3573877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573877
- Numéro de demande
- EP18702402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B62D 7/04 (2006.01)B62D 7/15 (2006.01)B62D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 600092017 28.01.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060024 25.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/136987 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
SCHWAIGER, Meinhard
4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.