AUFSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3573885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573885
- Numéro de demande
- EP18702805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 5/02 (2013.01)B62K 5/10 (2013.01)B60B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700007544 24.01.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050196 12.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138594 02.08.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SABATO, Gioele
I-10040 La Loggia (Torino), IT
PERLO, Pietro
I-10040 La Loggia (Torino), IT
IUZZOLINO, Gregorio
I-10040 La Loggia (Torino), IT
POZZATO, Sergio
I-10040 La Loggia (Torino), IT
PENSERINI, Davide
I-10040 La Loggia (Torino), IT
BIASIOTTO, Marco
I-10040 La Loggia (Torino), IT
GROSSO, Marco
I-10040 La Loggia (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.