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Brevet européen · EP3573887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3573887
- Numéro de demande
- EP18703864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 27/10 (2006.01)B66C 1/10 (2006.01)B66C 1/66 (2006.01)B63B 27/30 (2006.01)
- Priorité
- NL 2018257 30.01.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050065 30.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/139931 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
VAN VESSEM, Henricus Gerardus Andreas
5261 AX Vught, NL
JUNG, Boudewijn Casper
4614 AK Bergen op Zoom, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.